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Conditions générales d'utilisation v1.0
Bienvenue sur Next Generation Athlete
Nous vous remercions d'utiliser la plateforme Next Generation Athlete ainsi que les produits, services et fonctionnalités Next Generation Athlete associés que nous mettons à votre disposition.
Introduction
Notre principal objectif: rapprocher le sport amateur du sport proféssionnel, et de donner une chance à tout sportif du monde entier d'être repété et d'en faire son métier.
Le Service vous permet de découvrir, regarder et partager des vidéos uniquement sur le thème du sport, vous offre un moyen d’informer, d’inspirer et de vous connecter aux autres sportifs ou entitées sportives du monde entier, et sert de plateforme de distribution pour tous les créateurs de contenus sportifs originaux et annonceurs sportifs, quelle que soit leur taille.
Entité vous fournissant le Service
L'entité fournissant le Service est Next Generation Athlete, une société de droit français immatriculée en France (sous le numéro XXXXXXXXXXX), dont l'adresse est XXXXXXXXXXXX (désignée par "NGA", "Next Generation Athlete" "nous", ou "nos").
Conditions applicables
Votre utilisation du Service est soumise à ces conditions générales, au Règlement de la communauté de Next Generation Athlete et aux mesures décrites dans la page Règles, sécurité et droits d'auteur (lorsque vous les acceptez, ces règles et conditions sont collectivement désignées comme le "Contrat"). Votre Contrat avec nous comprend également les règles décrites dans la page Publicité sur Next Generation Athlete si vous fournissez des publicités ou du sponsoring sur le Service, ou si votre Contenu inclut des communications commerciales. Veuillez lire attentivement les termes de ce Contrat et vous assurer de les avoir bien compris. Si vous ne comprenez pas ou refusez tout ou partie des termes du Contrat, vous ne devez pas utiliser le Service.
Qui peut utiliser le Service ?
Âge minimal requis
Pour utiliser le Service, vous devez avoir au moins 15 ans; néanmoins, les enfants de tous âges peuvent utiliser le Service et l'application Next Generation Athlete si leurs comptes sont gérés par un parent ou tuteur légal.
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Si vous avez moins de 18 ans, vous devez obtenir le consentement exprès de votre parent ou tuteur légal pour utiliser ce Service. Veuillez lire ce Contrat avec eux. Si vous êtes le parent ou tuteur légal d'un utilisateur de moins de 18 ans, lorsque vous acceptez le Contrat vous reconnaissez qu’en autorisant votre enfant à utiliser le Service, vous êtes soumis aux termes du présent Contrat et êtes responsable des activités de votre enfant sur le Service.
Club Associations Marques Sponsors
Si vous utilisez le Service pour le compte d'un club, associations, marques, sponsors ou autres entités sportives, vous confirmez avoir l'autorité d'agir au nom de cette entité, et que cette entité accepte les termes du présent Contrat.
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Contenu disponible sur le Service
Le contenu disponible sur le Service comprend des fichiers vidéo, des fichiers audio (musique ou d'autres sons), des graphismes, des photos, du texte, des marques (y compris des noms commerciaux, marques déposées, marques de service ou logos), des fonctionnalités interactives, des statistiques et d'autres ressources (collectivement désignés par le "Contenu"). Le Contenu peut être mis à disposition sur le Service et distribué par nos utilisateurs et Next Generation Athlete est un fournisseur de services d'hébergement pour ce Contenu. La personne ou l'entité qui met le Contenu à disposition sur le Service en est responsable. Si vous identifiez un Contenu qui, selon vous, ne respecte pas les termes du présent Contrat, par exemple en cas de non-respect du Règlement de la communauté ou de violation de la loi, vous pouvez nous le signaler.
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3. accéder au Service par le biais de procédés automatisés (tels que les robots, botnets ou scrapers) sauf : (a) dans le cas des moteurs de recherche publics, en accord avec le fichier Next Generation Athlete robots.txt; (b) avec autorisation écrite préalable de Next Generation Athlete, ou (c) lorsque la loi l’autorise; ou (c) conformément à la loi applicable;
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Réserves
Tous droits non expressément accordés par ces conditions d'utilisation sont considérés comme étant des droits réservés à Next Generation Athlete ou aux titulaires de droits respectifs. Cela signifie, par exemple, que l'utilisation du Service ne vous octroie en aucun cas des droits de propriété intellectuelle sur le Contenu auquel vous accédez (ni sur les éléments de marques utilisés ou affichés dans le Service).
Développer, améliorer et mettre à jour le Service
Next Generation Athlete modifie et optimise constamment le Service. Dans le cadre de l'évolution constante de nos contenus numériques et de nos services, nous apportons des modifications ou des changements (concernant tout ou partie du Service) consistant, par exemple, à ajouter ou supprimer des fonctionnalités, à proposer de nouveaux services ou contenus numériques, ou à en abandonner d'autres plus anciens.
Votre contenu et votre conduite
Mise en ligne de Contenu
Si vous avez une chaîneTV, vous pouvez mettre du Contenu en ligne via le Service. Si vous faites le choix de mettre du Contenu en ligne, vous ne devez pas soumettre au Service des Contenus qui ne respectent pas le présent Contrat ou qui enfreignent la loi. Par exemple, le Contenu que vous soumettez ne doit pas inclure la propriété intellectuelle d'un tiers (par exemple, des éléments protégés par le droit d'auteur), à moins que vous n'ayez l'autorisation expresse de ce tiers ou que vous ne bénéficiez de toute autre autorisation légale de le faire (y compris en application de toutes exceptions ou limitations disponibles au droit d'auteur ou aux droits voisins prévus par le droit de l'Union européenne). Par ailleurs, vous ne devez pas utiliser le Service pour mettre à disposition du public des Contenus illégaux, et en particulier des Contenus:
incitant à la haine, à la violence ou à la discrimination en raison de l'origine des personnes, de leur race, de leur religion, de leur genre, de leur orientation sexuelle;
constitutifs de harcèlement sexuel;
portant atteinte à la dignité humaine (tels que la traite des êtres humains ou le proxénétisme);
faisant l'apologie ou niant l'existence de crimes contre l'humanité;
faisant la promotion du terrorisme;
faisant l'apologie de crimes très graves contre les personnes (par exemple le meurtre et les agressions sexuelles);
faisant l'apologie du vol, de l'extorsion et des atteintes aux biens, dangereuses pour les personnes;
constitutifs de pédopornographie.
Vous êtes légalement responsable des Contenus que vous soumettez au Service. Nous pouvons être amenés à utiliser des systèmes automatisés afin d'analyser vos Contenus. Ces systèmes nous aident à détecter toute utilisation abusive ou violation, tels que les spams, les logiciels malveillants ou des contenus illégaux, y compris ceux listés ci-dessus, afin de limiter leur distribution au public. Lorsqu'un Contenu est identifié par nos algorithmes comme étant illégal, il peut être supprimé en tout ou partie et votre accès à nos services pourrait être suspendu ou bloqué. Pour en savoir plus, consultez la section "Suspension et clôture de compte".
Vos Contenus doivent impérativement:
être en relation avec le domaine du sport, activité physique ou motivation sportive;
avoir comme acteur principal le détenteur de la chaineTV. Toutes autres personnes, logos ou marques figurant sur vos Contenu devront vous donner leurs autorisations expresses.
Les droits que vous concédez
Vous conservez tous les droits de propriété sur votre Contenu. Ce qui est à vous reste à vous. Cependant, nous requérons de vous que vous concédiez certains droits à Next Generation Athlete et aux autres utilisateurs du Service, comme décrit ci-dessous.
Accord de licence à Next Generation Athlete
En soumettant du Contenu au Service, vous concédez à Next Generation Athlete une licence pour le monde entier, non exclusive, libre de droits, transférable et cessible d'utiliser ce Contenu, le droit de le reproduire, l'héberger, en créer des copies techniques, le diffuser, le communiquer au public, le modifier, l'analyser, l'afficher et l'exécuter aux seules fins d'exploitation, de promotion et d'amélioration du Service.
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Durée de la licence
Les licences que vous accordez n'expirent qu'à la suppression du Contenu, comme décrit ci-dessous. Une fois le Contenu supprimé, les licences prennent fin, sauf lorsque le fonctionnement du Service, l'utilisation du Contenu autorisée avant la suppression, ou la loi l'exigent. Par exemple, si vous supprimez vous-même votre Contenu, Next Generation Athlete n'est pas tenu de (a) rappeler le Contenu que d'autres internautes utilisent via une fonctionnalité de visionnage hors connexion limitée, ou de (b) supprimer les copies que nous sommes obligés de conserver pour des raisons légales.
Droit de monétiser
Vous accordez à Next Generation Athlete le droit de monétiser votre Contenu disponible sur le Service (cette monétisation peut inclure l'affichage d'annonces sur ou dans le Contenu, ou la facturation de frais d'accès aux utilisateurs). Le présent Contrat ne vous donne droit à aucun paiement.
Suppression de votre Contenu
Vous pouvez supprimer votre Contenu du Service à tout moment. Vous pouvez également réaliser une copie de votre Contenu avant sa suppression. Vous devez supprimer votre Contenu si vous ne possédez plus les droits requis par les présentes conditions.
Suppression de Contenu par Next Generation Athlete
S'il existe des raisons objectives et concrètes de croire que l'un de vos Contenus (1) viole les conditions du présent Contrat (y compris les Contenus illégaux, tels que définis ci-dessus dans la section "Mise en ligne de Contenus") ou (2) est susceptible de nuire à Next Generation Athlete, à nos utilisateurs ou à des tiers, nous nous réservons le droit de supprimer ce contenu ou d'en retirer tout ou partie. Nous vous informerons de la raison de ces mesures et vous serez informé des raisons qui ont motivé cette décision et des voies de recours internes et judiciaires dont vous disposez , sauf si nous avons des raisons objectives et concrètes de croire que cela pourrait : (a) enfreindre la loi, aller à l'encontre des directives des autorités chargées d'appliquer la loi, ou risquer de toute autre façon que ce soit d'engager la responsabilité juridique de Next Generation Athlete ou celle de nos Sociétés affiliées ; (b) compromettre une enquête, ou l'intégrité ou le fonctionnement du Service ; ou (c) nuire de quelque façon que ce soit à nos utilisateurs, à des tiers, à Next Generation Athlete ou à ses Sociétés affiliées.
Avertissements pour non-respect du règlement de la communauté
Next Generation Athlete applique un système d'avertissement aux Contenus qui ne respectent pas le Règlement de la communauté Next Generation Athlete. Un avertissement s'accompagne de différentes restrictions et peut entraîner la suppression définitive de votre chaîneTV Next Generation Athlete. Une description complète des conséquences d'un avertissement sur votre chaîne est disponible sur la page Principes de base des avertissements pour non-respect du règlement de la communauté.
Protection des droits d'auteur
Nous fournissons aux titulaires de droits d'auteur des informations nécessaires pour les aider à gérer leur propriété intellectuelle en ligne dans notre Centre Next Generation Athlete sur les droits d'auteur. Si vous pensez que vos droits d'auteur n'ont pas été respectés dans le cadre du Service, veuillez nous en avertir.
Nous répondons aux notifications d'atteinte présumée aux droits d'auteur conformément à la procédure décrite dans notre Centre Next Generation Athlete sur les droits d'auteur, dans lequel vous pourrez également trouver des informations sur la façon de résoudre un avertissement pour atteinte aux droits d'auteur. Les règles de Next Generation Athlete prévoient la clôture, dans certains cas, des comptes des personnes ayant enfreint le règlement à plusieurs reprises.
Suspension et clôture de compte
Clôture par vous-même
Vous pouvez cesser d'utiliser le Service à tout moment.
Suspension et clôture de compte par Next Generation Athlete
Next Generation Athlete se réserve le droit de suspendre ou de clôturer votre compte ou votre accès à tout ou partie du Service si : (a) vous commettez un manquement substantiel ou répété aux termes du présent Contrat, (b) nous y sommes contraints afin de nous conformer à la loi ou à une décision de justice, ou (c) nous avons des raisons objectives et concrètes de croire en une conduite susceptible d'engager la responsabilité de nos utilisateurs, de tiers, de Next Generation Athlete ou de ses Sociétés affiliées, ou de leur nuire de quelque façon que ce soit. Une suspension ou une clôture de ce type se fonde sur un examen au cas par cas, tenant compte d'éléments objectifs. Lorsqu'une suspension ou une clôture de compte résulte de la nature illégale de vos Contenus, nous faisons en sorte que la mesure soit proportionnelle à la gravité de l'infraction. Lors de cette évaluation, nous prendrons en compte la nature et le caractère répété ou occasionnel des infractions.
Préavis de suspension ou de clôture
Nous vous informerons de la raison pour laquelle votre compte a été suspendu ou clôturé, sauf si nous avons des raisons objectives et concrètes de croire que cela pourrait : (a) enfreindre la loi ou aller à l'encontre des directives des autorités chargées d'appliquer la loi ; (b) compromettre une enquête ; (c) compromettre l'intégrité, le fonctionnement et la sécurité du Service ; ou (d) nuire de quelque façon que ce soit à nos utilisateurs, à des tiers, à Next Generation Athlete ou à nos Sociétés affiliées.
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Si votre compte Next Generation Athlete est clôturé ou si l'accès de votre compte Next Generation Athlete au Service est restreint, vous pouvez continuer d'utiliser certaines fonctionnalités du Service (tel que le visionnage simple) sans posséder de compte, et les termes de ce Contrat s'appliquent à une telle utilisation. Si vous estimez que la clôture ou la suspension de votre compte n'est pas justifiée, vous pouvez faire appel de cette décision à l'aide de du formulaire et demander à Next Generation Athlete de restaurer votre compte. Votre demande sera examinée par nos équipes afin de vous apporter une réponse dans les meilleurs délais. Vous pouvez également saisir le tribunal compétent..
Autres clauses
Clause de non-responsabilité
En vertu de la loi, les consommateurs détiennent certains droits qui ne peuvent être ni exclus, ni modifiés par un contrat. Aucune clause du présent Contrat n'affecte ces droits dont vous disposez en tant que consommateur. Outre les dispositions expressément décrites dans le présent Contrat et les exigences légales (voir la section "Garantie légale"), Next Generation Athlete n'accorde aucune garantie spécifique concernant le Service. Par exemple, nous ne faisons aucune autre promesse concernant : le Contenu fourni par le biais du Service; les fonctionnalités spécifiques du Service, ou sa précision, sa fiabilité, sa disponibilité ou sa capacité à répondre à vos besoins; ou le fait que tout Contenu que vous soumettez soit accessible et stocké sur le Service.
Limitation de responsabilité
Concernant tous les utilisateurs : Aucune disposition du présent Contrat n'a pas pour objet d'exclure ou de limiter la responsabilité des parties en cas de : décès ou dommage corporel; fraude; déclaration frauduleuse; ou responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée par la loi.
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À propos du Contrat
Modification du présent Contrat
Nous pouvons être amenés à modifier le présent Contrat (1) afin de refléter des ajustements apportés à notre Service ou à la conduite de nos activités, par exemple lorsque nous ajoutons de nouveaux produits ou fonctionnalités ou en supprimons d'anciens, (2) pour des raisons légales, réglementaires ou de sécurité, ou (3) pour prévenir tout préjudice ou toute utilisation abusive. Nous vous avertirons des modifications apportées au présent Contrat dans un délai raisonnable avant leur application (par e-mail ou tout autre moyen approprié), afin de vous donner le temps d'en prendre connaissance et de les accepter, sauf (1) lorsque de tels changements concernent un nouveau produit ou une nouvelle fonctionnalité, ou (2) en cas d'urgence (par exemple, pour empêcher une utilisation abusive en cours ou répondre à des obligations légales). Si vous n'acceptez pas ces nouvelles conditions, vous devez supprimer les Contenus que vous avez mis en ligne et cesser d'utiliser le Service.
Continuité du Contrat
Si vous mettez un terme à votre utilisation du Service, les conditions suivantes du présent Contrat continueront de s'appliquer à vous: "Autres clauses", "À propos du Contrat"; les licences que vous concédez seront maintenues dans certains cas limités, tels que décrits dans "Durée de la licence".
Indépendance des clauses
S'il s'avère qu'une condition particulière de ce Contrat ne peut être appliquée pour quelque raison que ce soit, cela n'a aucun effet sur le reste des conditions, sauf dispositions contraires de la loi applicable.
Cession
Il est possible que Next Generation Athlete cède tout ou partie de ce Contrat à l'une de ses Sociétés affiliées ou, si Next Generation Athlete fait l'objet d'une cession, à un tiers, à condition que cela n'ait pas pour conséquence de restreindre vos droits sans votre consentement.
Absence de renonciation
Si vous ne respectez pas le présent Contrat et que nous ne prenons pas immédiatement de mesure à ce sujet, cela ne signifie pas que nous renonçons à nos droits (par exemple, le droit de prendre une mesure ultérieurement).
Loi applicable
Si vous résidez dans l'Espace économique européen (EEE) ou en Suisse, ce Contrat ainsi que votre relation avec Next Generation Athlete en vertu de ce Contrat seront régis par les lois en vigueur dans votre pays de résidence, et des procédures juridiques pourront être intentées dans vos tribunaux locaux.
Instructions de rétractation pour l'EEE
Si vous êtes un consommateur basé dans l'EEE, la loi de protection des consommateurs de l'EEE vous confère, à compter du 28 mai 2022, le droit de vous rétracter du présent contrat de la façon décrite dans les "Informations standardisées sur la rétractation" de l'UE, fournies ci-dessous.
Droit de rétractation
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans avoir à fournir de motif dans un délai de 14 jours.
Le délai de rétractation expire 14 jours après le jour de la conclusion du contrat.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision de vous rétracter du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique). Vous pouvez nous contacter par e-mail à l'adresse nga.network@hotmail.com, par téléphone au XX.XX.XX.XX.XX ou en écrivant à Next Generation Athlete.
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication concernant l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration dudit délai.
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